Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAUDE
Syndicat Mixte du Salève, EPCI

Numéro de dépôt :
4264680
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
LA MAUDE de Syndicat Mixte du Salève

Présentation de la marque LA MAUDE

Déposée le 1 avril 2016 par la société Syndicat Mixte du Salève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société Syndicat Mixte du Salève domicilié(e) Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Technopôle d'Archamps - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 401 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Salève domicilié(e) Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Technopôle d'Archamps - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

La marque LA MAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAUDE arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

Syndicat Mixte du Salève a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU SALÈVE , LE BIDOYON


Syndicat Mixte du Salève, EPCI - Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Technopôle d'Archamps - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France - SIREN 257401950


Syndicat Mixte du Salève - Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Technopôle d'Archamps - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcoolisées. Cidres.